Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROQUETS de Saint-Mihiel
PATISSERIE MORIN Gérard

Numéro de dépôt :
3307634
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
CROQUETS de Saint-Mihiel de PATISSERIE MORIN Gérard

Présentation de la marque CROQUETS de Saint-Mihiel

Déposée le 9 août 2004 par la société PATISSERIE MORIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CROQUETS de Saint-Mihiel »

Le déposant est la société PATISSERIE MORIN Gérard domicilié(e) 4, rue général Pershing,55300 SAINT MIHIEL - 55300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 546 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÂTISSERIE MORIN domicilié(e) 4, rue Pershing,55300 SAINT-MIHIEL - 55300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PATISSERIE MORIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Rochers de Saint-Mihiel


PATISSERIE MORIN Gérard - 4, rue général Pershing,55300 SAINT MIHIEL - 55300 - France - SIREN 340546902


PÂTISSERIE MORIN - 4, rue Pershing,55300 SAINT-MIHIEL - 55300 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407340 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Produits de biscuiterie fabrication à partir : – d'amandes brutes. – de sucre. – de farine. – d'oeufs. – de vanille naturelle. Vente en sachets de 100 grammes. 250 grammes. 350 grammes et boîtes de 300 grammes.